Camping-Cars sur les Routes de la Soie et du Monde.
Camping-Cars sur les Routes de la Soie et du Monde.
Bonjour !
pour accéder aux pages techniques.
Les membres bienfaiteurs sont d’autres associations parallèles ou organismes divers, utiles à CCRSM. Ils reçoivent ou non le bulletin en fonction des circonstances. Ce sont aussi les personnes qui soutiennent CCRSM par des dons en nature ou en espèces.
Les membres honoraires sont d’anciens membres qui ont participé à la création, à l’essor de CCRSM. Ils ont été, dans le passé,
particulièrement actifs, utiles, ou bénéfiques à CCRSM. Diverses situations les ont amenés à ne plus participer aux activités de CCRSM tout
en lui restant attachés.
Ils peuvent s’abonner au bulletin CCRSM moyennant un tarif adapté, qui est fixé par délibération du bureau.
Ces membres sont nommés par le bureau
Elle est fixée par l’AG.
Le premier membre d’un équipage paie l’essentiel de la cotisation. Les membres suivants contribuent symboliquement.
Le renouvellement de cotisation est payable dès le premier septembre de chaque année.
L’appel des cotisations est joint aux bulletins d’octobre ou novembre. Un rappel est réalisé avec le bulletin de janvier.
Les adhérents résidant hors de France seront invités à régler par Internet.
Pour les nouveaux adhérents, elle est calculée au prorata temporis du nombre de trimestres restant à courir jusqu’à la fin de l’exercice.
Pour couvrir les risques de ces responsabilités. (Art IX des statuts).
Responsabilité civile du fait des activités : de l’association, de ses dirigeants, de ses membres ; à l’égard des tiers, de l’association à l’égard de ses membres, et des membres étant considérés par ailleurs comme tiers entre eux.
Responsabilité du fait des locaux : en cas de vol, incendie, explosion et dégâts des eaux, à l’égard du propriétaire des locaux utilisés, des voisins et des tiers.
Dommages aux biens : dans les mêmes circonstances de vol, incendie, explosion et dégâts des eaux. Aux locaux, à leurs équipements, aux matériels contenus ou utilisés à l’extérieur à l’occasion d’activités, qu’ils soient détenus ou utilisés en pleine propriété, en location, en prêt à titre onéreux ou gratuit.
Protection juridique : Défense pénale et recours dans tous les cas exposés ci-dessus.
L’élection des administrateurs fait l‘objet d’un vote global à main levée au cours de l’AG. Toutefois, si au moins dix membres actifs le demandent il est décidé que le vote aura lieu à bulletin secret.
Dans ce cas, des bulletins de vote seront distribués.
Toute démission d’un administrateur est discutée en Conseil d’Administration. Après des démarches éventuelles, et si l’administrateur maintient sa décision, elle est entérinée par courrier du président.
L’équipage responsable de l’organisation d’une balade fait parti du CA avec voix délibérative pour la période d’un an maximum à compter de la prise de décision.
Les administrateurs empêchés peuvent donner leur avis par écrit sur les questions de l’ordre du jour. Tout membre, auteur d’un travail particulier, peut être invité par le CA à siéger à titre exceptionnel pour le présenter.
Sur des questions particulières, le CA peut prendre conseil de personnes extérieures à CCSRM. Elles n’ont pas voix délibérative.
Les Vice-présidents et le secrétaire sont automatiquement fondés de pouvoirs du Président pendant les absences ou indisponibilités du président qu’elles soient organisées ou involontaires.
En concertation avec celui-ci les tâches sont réparties.
Des réunions fréquentes seront organisées en utilisant les techniques modernes de communications.
Les ordres du jour des réunions de bureau, CA, AG sont sous la responsabilité du président et préparés en concertation avec le bureau. Ils peuvent être enrichis au moment de la réunion.
La date de l’AG est communiquée dans le bulletin le plus tôt possible. La convocation officielle à l’AG et son ordre du jour sont publiés dans un bulletin.
L’A.G. peut être convoquée par courrier individuel.
Il est établi une feuille de présence signée par les membres et certifiée par le président de CCRSM, le président de séance de la réunion et le secrétaire de séance.
Les personnes ayant donné pouvoir y sont inscrites et le nom du délégataire ou la mention « Anonyme » sont indiqués au lieu et place de la signature.
Toute délibération est adoptée par vote à main levée. Toutefois, si dix membres actifs demandent le vote à bulletin secret celui-ci sera réalisé
Autant que possible, les délibérations sont formulées de façon à pouvoir y répondre par OUI (Pour) ou NON (Contre), de façon que seuls des bulletins portant ces mots et des bulletins blancs puissent être utilisés pour faciliter les dépouillements et limiter la durée des débats.
Deux scrutateurs sont nommés en début de réunions des AG pour veiller au bon déroulement des scrutins, compter les suffrages, les indiquer au rapporteur et viser le procès verbal établi.
Toute inscription à un déplacement ou balade implique l’engagement des participants à respecter les règlements et lois en vigueur notamment ceux afférents au code de la route
Les frais de reconnaissances d’une balade rentrent dans le coût global de la balade à concurrence maximum de ce qui est demandé à un équipage participant
Des adhérents mettent en commun leurs compétences et leur temps pour préparer ensemble des voyages en France ou à l’étranger. Compte tenu du caractère strictement bénévole des activités et actions entreprises par les adhérents qui participent à la construction du voyage, ni l’association, ni ceux-ci ne sauraient être tenus pour responsables de retards, maladies, vols ou autres incidents pouvant se produire pendant les déplacements ou le stationnement aux étapes.
La participation à un voyage collectif construit par des membres de l’association nécessite d’en être membre à jour de ses cotisations.
Les participants s’inscrivant de leur plein gré au déplacement préparé en concertation, s’engagent à n’exercer aucun recours envers l’association ou l’un de ses membres, en cas d’accident ou d’incident. En cas d’interruption de leur participation, l’association ne pourra en aucun cas se substituer aux assureurs, quels que soient les frais engagés et la raison de l’interruption
Ni l’association, ni les « leaders » d’un groupe de membres voyageant ensemble, ne sont responsables du voyage et des membres qui y participent.
Les participants s’engagent à n’utiliser aucun document sur les déplacements collectifs (préparatifs, notes, photos, cassettes, compte rendu, ou autre…) à des fins lucratives. L’utilisation de ces documents est soumise à l’approbation du bureau pendant un délai de trois ans compté depuis la fin du déplacement. L’association se réserve le droit de leur publication à son usage interne.
Les frais de préparation engagés par un (ou plusieurs) participant(s) pour l’ensemble des membres du groupe pour la préparation sont pris en charge par l’ensemble du groupe dès qu’ils sont engagés à condition que la dépense ait été décidée collectivement par le groupe ou par une personne du bureau habilité (président, trésorier…).
Les documents désignés à l’article XIX des statuts seront remis aux participants de l’AG au plus tard lors de l’émargement
Châteauneuf-de-Chabre, le 26 Janvier 2012, signé :
Le Secrétaire : Louis-Henri COUTEAUD
Le Président : Claude d’AMATO
Page lue 85 fois. - 
- Association loi 1901 - Siège social : 05300 CHATEAUNEUF DE CHABRE - Site hébergé par 